 | 1815 - 420 str.
...pour les chapitres des églises cathédrales par le recès de la députation de l'Empire, de i8o3, et les princes qui ont acquis d'anciennes possessions...pour la caisse de sustentation et les pensions des évêques et autres ecclésiastiques deç pays sur la rive gauche du Rhin , lesquelles pensions seront... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 str.
...la députation de l'Empire, de i8o3, et les princes qui ont acquis d'anciennes possessions de Tordre Teutonique, acquitteront ces pensions en proportion...pour la caisse de sustentation et les pensions des évêques et autres ecclésiastiques des pays sur la rive gauche du Rhin , lesquelles pensions seront... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 416 str.
...la députation de l'Empire, de i8o3, et les princes qui ont acquis d'anciennes possessions de Tordre Teutonique, acquitteront ces pensions en proportion...pour la caisse de sustentation et les pensions des évêques et autres ecclésiastiques des pays sur la rive gauche du Rhin , lesquelles pensions seront... | |
 | 1817
...députât ion de l'Empire de i3o3, et les Princes qui ont acquis d'anciennes possessions Je Tordre teutonique acquitteront ces pensions en proportion...pour la caisse de sustentation et les pensions des Evéqnes et autres ecclésiastiques des pays sur la rive gauche du Rhin , lesquelles pensions seront... | |
 | 1815 - 420 str.
...pour les chapitres des églises cathédrales par le recès de la députation de l'Empire, de i8o3, et les princes qui ont acquis d'anciennes possessions...pour la caisse de sustentation et les pensions des évêques et autres ecclésiastiques des pays sur la rive gauche du Rhin , lesquelles pensions seront... | |
 | 1818 - 568 str.
...princes ijiù ont acquis d'anciennes A possessions de l'ordre Teutonique acquitteront ces pension) en . proportion de, leur part aux biens de l'ordre...pour la caisse de sustentation et les pensions des évêques et autres ecclésiastiques des pays sur la rive gauche du Rhin , lesquelles pensions seront... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 str.
...les principes établis pour les Chapitres des églises cathédrales par le recès de la Députation de l'Empire de 1803, et les Princes qui ont acquis d'anciennes possessions de l'Ordre Teulonique acquitteront ces pensions en proportion de leur part aux biens de l'Ordre Teutonique. La... | |
 | Pierre-Armand Dufau, Joseph Guadet - 1821 - 666 str.
...chapitres des églises cathédrales par le reçès de la députation de l'Empire, de i8o3; et les j'rinces qui ont acquis d'anciennes possessions de l'ordre...pour la caisse de sustentation et les pensions des évèques et autres ecclésiastiques des pays sur la rive gauche du ••ut de fidélité au souverain... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1821 - 632 str.
...pour les chapitres des églises cathédrales par le recès de la députation de l'Empire, de 18o3; et les princes qui ont acquis d'anciennes possessions...mesures à prendre pour la caisse de sustentation et-les pensions des évêques et autres ecclésiastiques des pays sur la rive gauche du serment de... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 str.
...établis pour les chapitres des églises cathédrales par le recès de la députation de l'empire de i8o3, et les princes qui ont acquis d'anciennes possessions...caisse de sustentation et les pensions des évoques et autres ecclésiastiques des pays sur la rive gauche du Rhin , lesquelles pensions seront transférées... | |
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... et les princes qui ont acquis d'anciennes possessions de l'ordre teutonique acquitteront ces pensions en proportion de leur part aux biens de l'ordre teutonique. La diète de la Confédération s'occupera des mesures à prendre pour la caisse de sustentation... 
